Mentions légales :
Mentions légales :
Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site canalroannedigoin.fr l’identité des différents intervenants dans la cadre de sa réalisation et de son suivi.
L’éditeur :
Le site a été créé par SBO Events – SIRET 353 928 922 00031 – NAF 8230Z – 100 allée du Placet 42155 Saint Léger sur Roanne.
Le site canalroannedigoin.fr est édité par l’Association Le Canal de Roanne à Digoin – 16 rue de la Libération 42720 Briennon. L’Association Le Canal de Roanne à Digoin est donc propriétaire du site.
Directeur de la publication :
Le Président de l’Association Le Canal de Roanne à Digoin en exercice est directeur de la publication et responsable du site.
L’édition du site est assurée par l’Association Le Canal de Roanne à Digoin
SIRET: 792 206 252 00019 – Adresse 16 rue de la Libération 42820 Briennon
Téléphone: 07 83 46 85 67 – Courriel: associationcanalroannedigoin@gmail.com
L’Association Le Canal de Roanne à Digoin est une association Loi 1901.
Hébergeur :
Le site canalroannedigoin.fr est hébergé par OVH SAS 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Propriété intellectuelle :
Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle de ce site internet sur quelque support et par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse du propriétaire du site, est interdite. Il en est notamment ainsi pour sa ou ses marques, sa charte graphique; sa base de données. Par conséquent, leur exploitation offline ou online, à titre gratuit ou onéreux, de tout ou partie de ces données sans le consentement exprès du propriétaire du site, est interdite.
L’ensemble des documents iconographiques est protégé. Concernant les documents issus de fonds d’archives, le propriétaire du site a obtenu l’autorisation expresse des ayants-droits pour leur reproduction et leur utilisation dans le cadre du site canalroannedigoin.fr Il est formellement interdit de les reproduire ou de les utiliser sans le consentement exprès des ayants-droits. Pour connaitre l’origine des documents, vous référer aux crédits photo.
Liens sortants :
Le propriétaire du site décline toute responsabilité et n’est pas engagé par le référencement via des liens hypertextes, de ressources tierces présentes sur le réseau Internet, tant en ce qui concerne leur contenu que leur pertinence.
Liens entrants: Le propriétaire du site autorise les liens hypertextes vers l’une des pages de ce site, à condition que ceux-ci ouvrent une nouvelle fenêtre et soient présentés de manière non équivoque afin d’éviter tout risque de confusion entre le site citant et le propriétaire du site, ainsi que toute présentation tendancieuse ou contraire aux lois en vigueur. Le propriétaire du site se réserve le droit de demander la suppression d’un lien s’il estime que le site source ne respecte pas les règles ainsi définies.
Liens sortants: Le propriétaire du site décline toute responsabilité quant à l’actualisation ou au fonctionnement des sites vers lesquels renvoient ces liens.
Conditions d’utilisation :
L’utilisation du présent site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ici. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. En cas de non-respect de ces dispositions, les juridictions françaises seront les seules compétentes et la Loi française sera expressément la seule applicable. Tout internaute s’engage à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale dont notamment l'envoi de courriers électroniques non sollicités et les appels téléphoniques à but commercial non sollicités.
Informations :
Les informations et documents du site sont présentés à titre indicatif, n’ont pas de caractère exhaustif, et ne peuvent engager la responsabilité du propriétaire du site. Le propriétaire du site ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects consécutifs à l’accès au site. Toute interprétation des informations présentes sur le site l’est sous la seule responsabilité de celui qui les émet.
Informations personnelles :
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n°78-87 du 6 janvier 1978, la loi n°2004-801 du 6 août 2004, l’article L.226-13 du Code pénal et la Directive européenne du 24 octobre 1995. Le propriétaire du site ne collecte aucune information personnelle relative à l’utilisateur du site. Les seules données qui seront conservées seront celles données volontairement par l’utilisateur voulant entrer en contact avec le propriétaire du site via la page «contact». Aucune information personnelle de l’utilisateur du site canalroannedigoin.fr ne sera collectée à l’insu de l’utilisateur, publiées à son insu, ou échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.
Cookies :
Pas de cookies
Financement :
Ce site a été réalisé grâce à des crédits du fonds européen agricole de développement rural (FEADER)
Association du Canal de Roanne à Digoin
Mairie de Briennon - le Bourg
42026 Briennon
© Copyright 2024 Mentions légales